S’engager les yeux fermés : un risque non-calculé
Vous avez certainement reçu, un jour dans votre vie, le conseil d’une personne bien prudente vous indiquant de lire l’entièreté du document que vous vous apprêtez à signer. Le problème, c’est que trop souvent les contrats pour lesquels vous vous engagez sont longs et plusieurs clauses semblent, à première vue, inutiles. À la lecture d’une politique de confidentialité d’un site web, par exemple, nous vous comprenons de faire le constat suivant : « il n’y a rien d’important là-dedans, j’ai fini de perdre mon temps ».
Cependant, sachez qu’en cliquant sur un bouton comme le fameux « J’ai lu et j’accepte les termes et conditions », vous avez bel et bien consenti à la politique en question et cela a une valeur similaire à la signature que vous apposée au bas d’un contrat.
Il est effectivement important de bien lire avant de consentir. Il s’agit d’un défi, puisque les contrats représentent une lecture très aride. Les juristes sont formés pour saisir l’essence de ces phrases drôlement formées sans (autant) se casser la tête, demander leur aide peut parfois s’avérer judicieux. Le conseil s’applique autant pour les contrats que vous signez que pour ceux que vous composez : les juristes sont formés pour lire… mais également pour écrire!
Sur internet se trouvent d’innombrables modèles de contrat écrit par des juristes. « Celui qui a écrit ça connaît le droit, ça devrait faire l’affaire! », pourriez-vous penser. Faites attention! Les modèles de contrat présent sur le web sont un bon départ, mais les utiliser aveuglement s’avère risqué.
Avant cela, assurez-vous de la provenance du document. S’il fut écrit par un juriste d’ailleurs, la loi à laquelle il fait référence ne sera pas applicable au Québec : plusieurs articles pourraient donc être inopérants. Une fois ce test passé, assurez-vous de connaître toutes les clauses présentes. En effet, un modèle est fait pour encadrer le plus grand nombre de situations possibles : certains articles pourraient être tout à fait pertinents pour quelqu’un d’autre, mais totalement insensés pour vous. Un travail de personnalisation doit alors être réalisé pour que le contrat que vous souhaitez signer respecte parfaitement votre volonté.
Demander l’aide d’un juriste est une sage décision… mais ça ne vous dispense pas de tout le travail : il faudra quand même le lire avant d’y consentir!