Nous communiquons

Bien que certains des festivals et évènements culturels soient derrière nous, plusieurs autres fêtes approchent à grands pas dans la belle province : y assister s’avère une belle façon de clôturer le bel été que nous avons passé. Si l’approche d’un festival peut créer chez certains un élan de fébrilité, cela peut, pour d’autres, représenter une autre semaine difficile à endurer. Effectivement, les propriétaires d’habitation à proximité des parcs dans lesquels se tiennent ses évènements estivaux sont des spectateurs forcés : ils assistent, de leur demeure, à chacune des prestations sans pourtant l’avoir demandé.

Existe-t-il un recours juridique pour ces derniers?

L’article 976 du Code civil du Québec prévoit que les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage. Ainsi, ils peuvent demander aux tribunaux de faire cesser le bruit si ce dernier s’éloigne d’un inconvénient normal. Quel est donc le seuil de décibel accepté? Il n’y en a pas : davantage de facteurs que l’intensité du bruit doivent être pris en compte pour déterminer sa légitimité. En effet, des éléments comme la fréquence, le motif et le moment doivent également être considérés.

À la lumière de tous ces facteurs, difficile d’en venir à la conclusion qu’un festival s’avère un inconvénient tout à fait anormal. Les dispositions régissant les principes généraux de la civilité sont donc insuffisantes pour venir en aide à ceux dont l’assistance aux spectacles de musique est forcée par l’emplacement de leur chez-soi.

Les municipalités sont en droit de réglementer pour resserrer les normes en place relatives aux nuisances. Voilà la raison pour laquelle le bruit dans un festival n’est permis que jusqu’à une certaine heure et que d’autres exigences supplémentaires sont énoncées par des règlements municipaux. Bien qu’une municipalité accueille chaleureusement l’arrivée d’artistes qui font fleurir leur économie, elles partagent également l’intérêt des propriétaires de maisons qui ne souhaitent pas que la valeur de celles-ci baisse en raison du bruit causé par une activité à proximité. Sans énoncer chacun des règlements en vigueur pour chaque municipalité, sachez toutefois que plusieurs d’entre elles énoncent dans leurs règlements une exception pour de tels festivals. Chaque cas est un cas d’espèce!

Cela dit, les évènements qui ne font pas partie de cette exception devront, advenant une poursuite judiciaire à leur endroit, prouver leur diligence raisonnable afin d’éviter d’avoir à payer une amende. Ils auront alors le fardeau de prouver au juge qu’ils ont fait des gestes clairs et positifs dans le but de diminuer la gravité du problème de bruit dont ils sont la cause. Ici, ce n’est pas simplement la bonne intention qui compte : il faut prendre les moyens nécessaires comme l’aurait fait le « bon père de famille » ou la « personne raisonnable placée dans les mêmes circonstances ».

Que vous soyez importunés par l’écho du spectacle de Boom Desjardins, ou que les chicanes répétitives du voisin commencent à vous excéder, n’oubliez pas que l’été est une belle occasion pour sortir « Juste pour voir le monde ». Il y a en effet une solution beaucoup plus efficace que la loi pour régler les problèmes de voisinage : c’est de se parler et de se comprendre. Et oui! Les oreilles ont également cette faculté…